Déposée par voie électronique le 18 janvier 2018 par monsieur Philippe DUCELLIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHEVAL DE TROYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-06 du 9 février 2018.
Le déposant est monsieur Philippe DUCELLIER domicilié(e) 51 RUE DU 27 AOUT 1944, - 10270 - Montreuil-sur-Barse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, monsieur, Monsieur DUCELLIER Philippe domicilié(e) 51 RUE DU 27 AOUT 1944 - 10270 - Montreuil-sur-Barse - France.
La marque CHEVAL DE TROYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAL DE TROYES arrivera à expiration en date du 18 janvier 2028.
Philippe DUCELLIER a également déposé les autres marques suivantes : SAFE Skim' , SWIM GOM
Monsieur Philippe DUCELLIER - 51 RUE DU 27 AOUT 1944, - 10270 - Montreuil-sur-Barse - France
monsieur, Monsieur DUCELLIER Philippe - 51 RUE DU 27 AOUT 1944 - 10270 - Montreuil-sur-Barse - France
Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19
éponges ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHEVAL DE TROYES"